Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFONTAINE
COURVOISIER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1500327
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998
LAFONTAINE de COURVOISIER

Présentation de la marque LAFONTAINE

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, place du Château, JARNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LAFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFONTAINE est expirée depuis le 25 novembre 1998.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A., société anonyme - 2, place du Château, JARNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Eaux-de-vie.